Introduction
Les principes d'enregistrement des transferts d'immobilisations et les valeurs transmissibles d'investissement permettent d'atteindre plusieurs objectifs :
Enregistrez la sortie du matériel du patrimoine de la société
Enregistrez le produit possible de la vente
Mesurez l'impact exact de ce transfert à la charge du résultat de la société
Rétablissez les amortissements possibles établis sur le renoncé bon.
Nous allons distinguer d'un point de vue de comptabilité les transferts d'ayant d'immobilisation ou non été l'objet d'un amortissement.
1. Cas d'un transfert simple sans amortissement
1.1 Principe
Il est recommandé de tenir compte de trois éléments :
Le prix de transfert de bon H.T.
La TVA perçue sur la vente des bons
La valeur comptable du renoncé bon (estime H.T d'achat)
L'opération de transfert, même si elle peut surgir d'habitude, n'est pas assimilée par un point de vue de comptabilité à une activité commune de la société parce que c'est une question dans les faits d'une diminution de son patrimoine. En conséquence, l'opération apparaît comme l'ayant d'un caractère exceptionnel et sera enregistrée dans un compte de classe 77. Produit exceptionnel.
1.2 Enregistrement dans le journal
L'opération dans le journal sera faite à deux fois :
D'une part, enregistrez le produit de la vente
D'autre part, remarquez la sortie du bon du patrimoine de la société.
1.2.1 Enregistrement de la vente dans le journal
L'opération fait ainsi trois comptes intervenir qui est animé de façon suivante :
5..
775
4457
Date
Compte de Finances
Produit de transfert d'EAC
État, colléctée TVA
Vente des bons
1.2.2 Enregistrement de la sortie du matériel du patrimoine de la société
Il est nécessaire de créer la perte de valeur quant à la sortie du bon du patrimoine de la société. Un point de vue considère alors cette perte de valeur estimant comme une charge que la société doit soutenir.
L'opération fait ainsi deux comptes intervenir qui est animé de façon suivante :
675
2 …
Date
Valeur comptable nette d'EAC
Compte Concerné d'immobilisation
Transfert des bons
1.3 Conséquences sur le patrimoine de la société
Les conséquences sont doubles en ce qui concerne les comptes de la société comme il est du bilan ou du compte de résultats.
Du point de vue de l'équilibre : le transfert des bons est traduit par une diminution de l'équivalent d'immobilisations de la valeur comptable d'enregistrement du bon renoncé (le compte de classe 2 crédité) et par une augmentation du compte de Finances égales au produit de transfert du renoncé bon.
Du point de vue du compte de résultats : l'équilibre de l'opération de transfert sur le résultat de la société dépendra de quantités enregistrées dans les comptes de classe 775 et 675. Si le produit de transfert H.T. (775) est supérieur à la valeur d'enregistrement du renoncé bon (675), alors la société fera un bénéfice sur le transfert du bon. D'autre part, si le produit de transfert H.T. (775) est inférieur que la valeur d'enregistrement du renoncé bon (675), alors la société fera une perte sur le transfert du bon.
Cf : exemple de demande
2. Cas d'un transfert avec amortissement
2.1 Principe
Le transfert des bons doit tenir compte du fait que la société a croisé des amortissements sur le renoncé bon ce qui a été notamment traduit par l'envoi par la poste dans le patrimoine de la société du bon pas dans son prix d'achat, mais dans sa valeur comptable nette.
L'enregistrement de l'opération de transfert ce fait alors dans trois phases.
Détermination de la valeur nette des bons dans le jour du transfert
Enregistrement de la vente des bons
Considération de la diminution du patrimoine de la société et le rétablissement des sommes immobilisées.
2.1.1 Détermination de la valeur nette des bons dans le jour du transfert
La société, s'il a fondé une procédure d'amortissement du bon, doit la pratique cette politique jusqu'au jour dernier ou le bon est incluse dans son patrimoine. Il est ainsi nécessaire de passer à l'enregistrement d'une allocation de dépréciation complémentaire entre le premier jour de l'exercice actuel et la date de sortie du bon du patrimoine de la société. Nous passons exactement de la même manière comme dans le cas de la considération "de temporis proportionnel" pendant la détermination du premier versement annuel d'amortissement. Nous déterminons de ce fait la valeur comptable nette des bons le jour de sa sortie du patrimoine de la société.
2.1.2 Enregistrement de la vente des bons
La vente est toujours enregistrée en séparant la valeur nette de transfert H.T de la quantité de TVA rassemblée par la société pendant l'opération.
2.1.3 Considération de la diminution du patrimoine de la société et le rétablissement des sommes immobilisées
Pendant la considération de la diminution du patrimoine de la société quant au transfert des bons, vous ne devriez pas oublier de récupérer la somme correspondant aux amortissements croisés sur le bon, en n'oubliant pas de tenir compte de l'amortissement correspondant à l'année actuelle.
2.2 Enregistrement dans le journal
2.2.1 Enregistrement de DAP complémentaire
D'abord, nous enregistrons le DAP de l'année actuelle au moyen du principe "de temporis proportionnel".
Laissez pour être l'écriture suivante :
681
28..
Date
DAP sur immobilisation
Amortissement des bons
Complément à amortissement
2.2.2 Enregistrement de la vente des bons
L'écriture reprend le principe exprimé dans le cas d'un transfert simple de l'immobilisé bon.
Laissez pour être l'écriture suivante :
5..
775
4457
Date
Compte de Finances
Produit de transfert d'EAC
État, colléctée TVA
Vente des bons
2.2.3 Considération de la diminution du patrimoine de la société et le rétablissement des sommes immobilisées
Pendant cette écriture, la société récupère la perfection des amortissements croisés sur le renoncé bon.
Laissez pour être l'écriture suivante :
28
675
21..
Date
Amortissement des bons
Valeur comptable d'EAC
Le bon
Valeur comptable du renoncé bon
2.3 Conséquences sur le patrimoine de la société
La société remarque en effet une diminution de son patrimoine d'une quantité égale à la valeur comptable nette de l'élément d'actif renoncé (la valeur d'origine - le total des amortissements passés).
L'impact à la charge du résultat de la société est calculé par la différence entre les sommes enregistrées dans les comptes 775 et 675.
Cas 1 : transfert simple sans amortissement
Une société renonce à une raison acquise le 30 janvier N pour 80000 euros H.T la quantité le 13 juin N+5 pour une 100 quantité de 000 euros.
Cas 2 : transfert avec amortissement
La société "Tertiales" vend la machine acquise à 15000 euros le 1 avril de la cinquième année de son utilisation pour une 10 quantité de 000 euros. Elle avait affaibli la machine plus de 10 ans avec "temporis proportionnel" comme lui montrent l'image suivante.
Nous vous demandons de croiser les entrées de livre de transfert quant à ces deux opérations.
Cas 1 : transfert simple sans amortissement
Les écritures quant au transfert de la raison sont les suivants :
1. Enregistrement de la vente de la raison
512
775
4457
Dans le 13 juin N+5
Banque
Produit de transfert d'EAC
État, colléctée TVA
Vente de la raison
119 600.00
100 000.00
19 600.00
2. Sortie de la raison du patrimoine de la société
675
211
Dans le 13 juin N+5
Valeur comptable de l'EAC
Raison
Vente de la raison
80 000.00
80 000.00
3. Conséquences
Le patrimoine de la société est diminué dans l'actif de 80 0000.00-euros (le crédit du compte 211) mais augmente 100 000.00 en ce qui concerne les comptes de Finances (le débit du compte 512).
Le résultat de l'exercice est pour sa partie déformée par l'envoi par la poste d'une charge de 80 0000.00-euros (le débit du compte 675) et d'un produit de 100 0000.00-euros supplémentaire (le crédit du compte 775), est un excédent global de transfert de 20 0000.00-euros (ce qui correspond à la variation du total de l'actif de l'équilibre).
Cas 2 : transfert avec amortissement
Rappel : plan absorbant de la machine renoncée
Année
Valeur comptable du début d'exercice
Versement annuel d'amortissement
Amortissements Accumulés
Valeur comptable nette à la fin d'exercice
1
15000
750
750
14250
2
14250
1500
2250
12750
3
12750
1500
3750
11250
4
11250
1500
5250
9750
5
9750
1500
6750
8250
6
8250
1500
8250
6750
7
6750
1500
9750
5250
8
5250
1500
11250
3750
9
3750
1500
12750
2250
10
2250
1500
14250
750
11
750
750
15000
0
Les écritures de transfert seront les suivants :
1. Enregistrement de DAP complémentaire
Pendant l'année 5, la société doit affaiblir la machine au cours de la période allant du 1 janvier jusqu'au 31 mars, est un total de 90 jours.
DAP complémentaire de l'année 5 est ainsi égal dans = DAP annuel * (90/360) ou 1500 / 4 = 375 euros.
Laissez pour être l'écriture suivante :
681
2815
Dans le 13 juin N+5
DAP
Amortissement matériel
Année d'amortissement 5
350.00
350.00
2. Enregistrement de la vente du matériel
La vente est enregistrée au prix de transfert du matériel qui est 10000 euros H.T.
512
775
4457
Dans le 13 juin N+5
Banque
Produit de transfert d'EAC
État, colléctée TVA
Vente de la raison
11 960.00
10 000.00
1 960.00
3. Sortie du matériel du patrimoine de la société
La société récupère pendant l'enregistrement de la sortie du matériel tous les amortissements croisés pendant 5 ans dans le compte 2815.
Laissez pour être un total de : 750+1500+1500+1500+375 = 5625 euros.
28
675
21..
Date
Amortissement des bons
Valeur comptable d'EAC
Le bon
Valeur comptable du renoncé bon
5 625.00
9 375.00
15 000.00
4. Conséquence
La société enregistre sur la vente du matériel un produit netto de transfert correspondant à la différence entre le crédit du compte 775 et le débit du compte 675, qui est 10000 - 9375 = 625 euros et cela, des remerciements au rétablissement des sommes enregistrées sur le crédit du compte d'amortissement du matériel.
Les principes d'enregistrement des transferts d'immobilisations et les valeurs transmissibles d'investissement permettent d'atteindre plusieurs objectifs :
Enregistrez la sortie du matériel du patrimoine de la société
Enregistrez le produit possible de la vente
Mesurez l'impact exact de ce transfert à la charge du résultat de la société
Rétablissez les amortissements possibles établis sur le renoncé bon.
Nous allons distinguer d'un point de vue de comptabilité les transferts d'ayant d'immobilisation ou non été l'objet d'un amortissement.
1. Cas d'un transfert simple sans amortissement
1.1 Principe
Il est recommandé de tenir compte de trois éléments :
Le prix de transfert de bon H.T.
La TVA perçue sur la vente des bons
La valeur comptable du renoncé bon (estime H.T d'achat)
L'opération de transfert, même si elle peut surgir d'habitude, n'est pas assimilée par un point de vue de comptabilité à une activité commune de la société parce que c'est une question dans les faits d'une diminution de son patrimoine. En conséquence, l'opération apparaît comme l'ayant d'un caractère exceptionnel et sera enregistrée dans un compte de classe 77. Produit exceptionnel.
1.2 Enregistrement dans le journal
L'opération dans le journal sera faite à deux fois :
D'une part, enregistrez le produit de la vente
D'autre part, remarquez la sortie du bon du patrimoine de la société.
1.2.1 Enregistrement de la vente dans le journal
L'opération fait ainsi trois comptes intervenir qui est animé de façon suivante :
5..
775
4457
Date
Compte de Finances
Produit de transfert d'EAC
État, colléctée TVA
Vente des bons
1.2.2 Enregistrement de la sortie du matériel du patrimoine de la société
Il est nécessaire de créer la perte de valeur quant à la sortie du bon du patrimoine de la société. Un point de vue considère alors cette perte de valeur estimant comme une charge que la société doit soutenir.
L'opération fait ainsi deux comptes intervenir qui est animé de façon suivante :
675
2 …
Date
Valeur comptable nette d'EAC
Compte Concerné d'immobilisation
Transfert des bons
1.3 Conséquences sur le patrimoine de la société
Les conséquences sont doubles en ce qui concerne les comptes de la société comme il est du bilan ou du compte de résultats.
Du point de vue de l'équilibre : le transfert des bons est traduit par une diminution de l'équivalent d'immobilisations de la valeur comptable d'enregistrement du bon renoncé (le compte de classe 2 crédité) et par une augmentation du compte de Finances égales au produit de transfert du renoncé bon.
Du point de vue du compte de résultats : l'équilibre de l'opération de transfert sur le résultat de la société dépendra de quantités enregistrées dans les comptes de classe 775 et 675. Si le produit de transfert H.T. (775) est supérieur à la valeur d'enregistrement du renoncé bon (675), alors la société fera un bénéfice sur le transfert du bon. D'autre part, si le produit de transfert H.T. (775) est inférieur que la valeur d'enregistrement du renoncé bon (675), alors la société fera une perte sur le transfert du bon.
Cf : exemple de demande
2. Cas d'un transfert avec amortissement
2.1 Principe
Le transfert des bons doit tenir compte du fait que la société a croisé des amortissements sur le renoncé bon ce qui a été notamment traduit par l'envoi par la poste dans le patrimoine de la société du bon pas dans son prix d'achat, mais dans sa valeur comptable nette.
L'enregistrement de l'opération de transfert ce fait alors dans trois phases.
Détermination de la valeur nette des bons dans le jour du transfert
Enregistrement de la vente des bons
Considération de la diminution du patrimoine de la société et le rétablissement des sommes immobilisées.
2.1.1 Détermination de la valeur nette des bons dans le jour du transfert
La société, s'il a fondé une procédure d'amortissement du bon, doit la pratique cette politique jusqu'au jour dernier ou le bon est incluse dans son patrimoine. Il est ainsi nécessaire de passer à l'enregistrement d'une allocation de dépréciation complémentaire entre le premier jour de l'exercice actuel et la date de sortie du bon du patrimoine de la société. Nous passons exactement de la même manière comme dans le cas de la considération "de temporis proportionnel" pendant la détermination du premier versement annuel d'amortissement. Nous déterminons de ce fait la valeur comptable nette des bons le jour de sa sortie du patrimoine de la société.
2.1.2 Enregistrement de la vente des bons
La vente est toujours enregistrée en séparant la valeur nette de transfert H.T de la quantité de TVA rassemblée par la société pendant l'opération.
2.1.3 Considération de la diminution du patrimoine de la société et le rétablissement des sommes immobilisées
Pendant la considération de la diminution du patrimoine de la société quant au transfert des bons, vous ne devriez pas oublier de récupérer la somme correspondant aux amortissements croisés sur le bon, en n'oubliant pas de tenir compte de l'amortissement correspondant à l'année actuelle.
2.2 Enregistrement dans le journal
2.2.1 Enregistrement de DAP complémentaire
D'abord, nous enregistrons le DAP de l'année actuelle au moyen du principe "de temporis proportionnel".
Laissez pour être l'écriture suivante :
681
28..
Date
DAP sur immobilisation
Amortissement des bons
Complément à amortissement
2.2.2 Enregistrement de la vente des bons
L'écriture reprend le principe exprimé dans le cas d'un transfert simple de l'immobilisé bon.
Laissez pour être l'écriture suivante :
5..
775
4457
Date
Compte de Finances
Produit de transfert d'EAC
État, colléctée TVA
Vente des bons
2.2.3 Considération de la diminution du patrimoine de la société et le rétablissement des sommes immobilisées
Pendant cette écriture, la société récupère la perfection des amortissements croisés sur le renoncé bon.
Laissez pour être l'écriture suivante :
28
675
21..
Date
Amortissement des bons
Valeur comptable d'EAC
Le bon
Valeur comptable du renoncé bon
2.3 Conséquences sur le patrimoine de la société
La société remarque en effet une diminution de son patrimoine d'une quantité égale à la valeur comptable nette de l'élément d'actif renoncé (la valeur d'origine - le total des amortissements passés).
L'impact à la charge du résultat de la société est calculé par la différence entre les sommes enregistrées dans les comptes 775 et 675.
Cas 1 : transfert simple sans amortissement
Une société renonce à une raison acquise le 30 janvier N pour 80000 euros H.T la quantité le 13 juin N+5 pour une 100 quantité de 000 euros.
Cas 2 : transfert avec amortissement
La société "Tertiales" vend la machine acquise à 15000 euros le 1 avril de la cinquième année de son utilisation pour une 10 quantité de 000 euros. Elle avait affaibli la machine plus de 10 ans avec "temporis proportionnel" comme lui montrent l'image suivante.
Nous vous demandons de croiser les entrées de livre de transfert quant à ces deux opérations.
Cas 1 : transfert simple sans amortissement
Les écritures quant au transfert de la raison sont les suivants :
1. Enregistrement de la vente de la raison
512
775
4457
Dans le 13 juin N+5
Banque
Produit de transfert d'EAC
État, colléctée TVA
Vente de la raison
119 600.00
100 000.00
19 600.00
2. Sortie de la raison du patrimoine de la société
675
211
Dans le 13 juin N+5
Valeur comptable de l'EAC
Raison
Vente de la raison
80 000.00
80 000.00
3. Conséquences
Le patrimoine de la société est diminué dans l'actif de 80 0000.00-euros (le crédit du compte 211) mais augmente 100 000.00 en ce qui concerne les comptes de Finances (le débit du compte 512).
Le résultat de l'exercice est pour sa partie déformée par l'envoi par la poste d'une charge de 80 0000.00-euros (le débit du compte 675) et d'un produit de 100 0000.00-euros supplémentaire (le crédit du compte 775), est un excédent global de transfert de 20 0000.00-euros (ce qui correspond à la variation du total de l'actif de l'équilibre).
Cas 2 : transfert avec amortissement
Rappel : plan absorbant de la machine renoncée
Année
Valeur comptable du début d'exercice
Versement annuel d'amortissement
Amortissements Accumulés
Valeur comptable nette à la fin d'exercice
1
15000
750
750
14250
2
14250
1500
2250
12750
3
12750
1500
3750
11250
4
11250
1500
5250
9750
5
9750
1500
6750
8250
6
8250
1500
8250
6750
7
6750
1500
9750
5250
8
5250
1500
11250
3750
9
3750
1500
12750
2250
10
2250
1500
14250
750
11
750
750
15000
0
Les écritures de transfert seront les suivants :
1. Enregistrement de DAP complémentaire
Pendant l'année 5, la société doit affaiblir la machine au cours de la période allant du 1 janvier jusqu'au 31 mars, est un total de 90 jours.
DAP complémentaire de l'année 5 est ainsi égal dans = DAP annuel * (90/360) ou 1500 / 4 = 375 euros.
Laissez pour être l'écriture suivante :
681
2815
Dans le 13 juin N+5
DAP
Amortissement matériel
Année d'amortissement 5
350.00
350.00
2. Enregistrement de la vente du matériel
La vente est enregistrée au prix de transfert du matériel qui est 10000 euros H.T.
512
775
4457
Dans le 13 juin N+5
Banque
Produit de transfert d'EAC
État, colléctée TVA
Vente de la raison
11 960.00
10 000.00
1 960.00
3. Sortie du matériel du patrimoine de la société
La société récupère pendant l'enregistrement de la sortie du matériel tous les amortissements croisés pendant 5 ans dans le compte 2815.
Laissez pour être un total de : 750+1500+1500+1500+375 = 5625 euros.
28
675
21..
Date
Amortissement des bons
Valeur comptable d'EAC
Le bon
Valeur comptable du renoncé bon
5 625.00
9 375.00
15 000.00
4. Conséquence
La société enregistre sur la vente du matériel un produit netto de transfert correspondant à la différence entre le crédit du compte 775 et le débit du compte 675, qui est 10000 - 9375 = 625 euros et cela, des remerciements au rétablissement des sommes enregistrées sur le crédit du compte d'amortissement du matériel.
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